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Éditeur du site

Le site agenda.evalyapp.com (ci-après « le service » ou « Evaly Agenda ») est édité par :

• Sylvain Fauconnet, formateur indépendant
• Statut : entreprise individuelle
• SIRET : [à compléter]
• Numéro de déclaration d'activité (NDA) : [à compléter]
• Adresse : [à compléter], France
• Email de contact : contact@evalyapp.com

Directeur de la publication

Sylvain Fauconnet, en qualité de représentant légal de l'entreprise individuelle.

Hébergement

Le service est hébergé par :

• Render Services, Inc.
• 525 Brannan Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
• Site web : render.com

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Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant le service Evaly Agenda (textes, graphismes, logos, code source, organisation des contenus) est la propriété exclusive de Sylvain Fauconnet ou de ses partenaires, et est protégé par le droit français et international de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite et constitue un acte de contrefaçon sanctionné par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Données personnelles

Le traitement des données à caractère personnel est détaillé dans notre politique de confidentialité. Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression, d'opposition, de limitation et de portabilité de vos données. Pour exercer ces droits, contactez-nous à l'adresse contact@evalyapp.com.

Cookies

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Médiation de la consommation

Conformément à l'article L.616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation : [à compléter avec le médiateur choisi].

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.